Validation annuelle du permis de chasser  

• Bon de commande (Permis complet) - Notice de validation
• Bon de commande (Permis temporaire 3 jours)  - Notice de validation
• Bon de commande (Permis temporaire 9 jours)  - Notice de validation
• Bon de commande (Permis complet) Nouveau chasseur  - Notice de validation
• Assurance Chasse

• Assurance Organisateur de chasse

Permis de chasser   • Dossier de demande d’inscription Ă  la chasse accompagnĂ©e
• Cerfa de demande d'inscription à l'examen et de délivrance du permis de chasser
• Demande de duplicata d’un permis de chasser perdu, détruit ou détérioré
• CERFA d’inscription à la formation de chasse à l’arc
• Décret relatif aux modalités de délivrance du permis de chasser et de l’autorisation de chasser accompagné
• Arrêté relatif aux modalités de remboursement du droit de timbre du permis de chasser et de délivrance du duplicata
• Arrêté relatif aux modalités de l’examen pour la délivrance du permis de chasser
• Attestation préfectorale de délivrance initiale d’un permis de chasser original ou d’un duplicata
Chasse

Grand et petit gibiers

• Arrêté d’ouverture et de clôture de la chasse pour la campagne 2017-2018
• Arrêté portant réglementation de l'usage des armes à feu

• Modèle de statuts de société de chasse

• Modèle d’un règlement intérieur de chasse

• Les éleveurs signataires de la Charte Perdrix Grise

Gibier d'eau et gibier migrateur

• Tableaux relatifs à l'ouverture de la chasse des oiseaux de passage et du gibier migrateur

• Arrêté relatif à la suspension de la chasse de la barge à queue noire et du courlis cendré (jusqu'au 30 juillet 2018)

• Arrêté modificatif du 30 juillet 2008 relatif à l’ouverture du gibier migrateur

• Arrêté du 29 août 2014 modifiant l’arrêté du 24 mars 2006 relatif à l’ouverture de la chasse aux oiseaux de passage et au gibier d’eau

• Arrêté du 12 janvier 2012 modifiant l’arrêté du 19 janvier 2009 relatif aux dates de fermeture de la chasse aux oiseaux de passage et au gibier d’eau
• Arrêté d’ouverture du gibier migrateur du 24 mars 2006
• Arrêté du 11 janvier 2011 relatif aux dates de fermeture de la chasse aux oiseaux de passage et au gibier d’eau modifiant l’arrêté du 19 janvier 2009
• Arrêté du 20 novembre 2010 relatif aux dates de fermeture de la chasse aux migrateurs et au gibier d’eau modifiant l’arrêté du 19 janvier 2009
• Arrêté du 18 janvier 2010 modifiant l’arrêté du 19 janvier 2009 relatif aux dates de fermeture de la chasse aux oiseaux de passage et au gibier d’eau, hormis les limicoles et les oies
• Arrêté du 19 janvier 2009 relatif aux dates de fermeture de la chasse aux oiseaux de passage et au gibier d’eau modifié par l’arrêté du 18 janvier 2010

 

Sanglier

• ArrĂŞtĂ© fixant le zonage du dĂ©partement du Loiret pour la gestion du sanglier pour la saison de chasse 2017/2018

• Demande d'autorisation de destruction à tir des sangliers du 6 au 28 mai 2017

• Demande d'autorisation de destruction à tir des sangliers du 1er juin au 14 août inclus

• Arrêté autorisant la régulation du sanglier

• Arrêté autorisant le tir de nuit du sanglier

Appelants gibier d’eau   • Registre des entrĂ©es et sorties d’animaux d’espèces non domestiques dans un Ă©levage d’agrĂ©ment
• Déclaration d’appelants
Nuisibles

 

• Demande d'autorisation de destruction à tir des animaux nuisibles

• ArrĂŞtĂ© fixant la liste des espèces classĂ©es nuisibles pour la campagne 2017-2018 (groupe 3)
• ArrĂŞtĂ©s "nuisibles" et modalitĂ©s de destruction des espèces classĂ©es nuisibles groupe 1 et les dispositions (groupe 1) et ArrĂŞtĂ©s "nuisibles" et modalitĂ©s de destruction des espèces classĂ©es nuisibles groupe 2

• Zonage Castor Loutre 2017-2018

• Arrêté du 29 juin 2011 modifiant l’arrêté du 29 janvier 2007 fixant les dispositions relatives au piégeage des animaux classés nuisibles (interdisant l’utilisation de piège à assommoir)
• Déclaration de piégeage en mairie

• Bilan de déterrage pour les équipages

• Bilan de déterrage pour les particuliers

• DĂ©claration de dommages causĂ©s par la faune sauvage pour le maintien de la liste des animaux classĂ©s nuisibles

Tableaux récapitulatifs :

• Groupe 1

• Groupe 2

• Groupe 3
Plan de chasse et plan de gestion
 

• Plan de gestion de l’APB (Arrêté de Protection de Biotope) d’ORVILLE-DIMANCHEVILLE
• Imprimé 1ère demande de plan de chasse au petit gibier : Lièvre
• Imprimé 1ère demande de plan de chasse au petit gibier : Faisan
• Arrêté modifiant l'arrêté instituant un plan de chasse applicable à l'espèce "faisan commun" sur certaines communes du Loiret

• Fiche de tir cerf de 8 cors ou moins (CEM1)

• Fiche de tir biche (CEF)

• Fiche de tir jeune cervidé (CEJC)

• Fiche de tir cerf (CEM)

Suivi sanitaire de la faune sauvage   • ArrĂŞtĂ© sanitaire
• Liste des laboratoires départementaux d’analyses agrées pour la recherche de larves de trichines par digestion pepsique
Éducation Ă  l’environnement   • Animation scolaire destinĂ©e aux classes des Collèges
• Animation scolaire destinée aux classes des écoles primaires
Couverts faune sauvage

 

• CIPAN 2017

• Contrat JEFS 2017

• Arrêté Jachères

• Communiqué Jachères

• Communiqué Fécondation croisée et production de semences

SchĂ©ma DĂ©partemental de Gestion CynĂ©gĂ©tique  

• Arrêté modificatif du SDGC2 en date du 18 juin 2015
• Arrêté modificatif du SDGC en date du 6 mai 2013
• Arrêté d'approbation du SDGC2 du 24 mai 2012
• Annexe 1 - Plan de gestion sanglier
• Annexe 2 - Convention d’agrainage

Collecte de timbres vote  

• pour les territoires

• pour les chasseurs

AssemblĂ©e gĂ©nĂ©rale  

• Procès verbal de l'AG 2016

• Détail des indemnités dégâts de gibier 2015

• Document préparatoire à l'assemblée générale du 30 avril 2016

     

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