Validation annuelle du permis de chasser  

• Bon de commande (Permis complet) - Notice de validation
• Bon de commande (Permis temporaire 3 jours)  - Notice de validation
• Bon de commande (Permis temporaire 9 jours)  - Notice de validation
• Bon de commande (Permis complet) Nouveau chasseur  - Notice de validation
• Assurance Chasse

• Assurance Organisateur de chasse

Permis de chasser   • Dossier de demande d’inscription Ă  la chasse accompagnĂ©e
• Cerfa de demande d'inscription à l'examen et de délivrance du permis de chasser
• Demande de duplicata d’un permis de chasser perdu, détruit ou détérioré
• CERFA d’inscription à la formation de chasse à l’arc
• Décret relatif aux modalités de délivrance du permis de chasser et de l’autorisation de chasser accompagné
• Arrêté relatif aux modalités de remboursement du droit de timbre du permis de chasser et de délivrance du duplicata
• Arrêté relatif aux modalités de l’examen pour la délivrance du permis de chasser
• Attestation préfectorale de délivrance initiale d’un permis de chasser original ou d’un duplicata
Chasse

Grand et petit gibiers

• Arrêté d’ouverture et de clôture de la chasse pour la campagne 2018-2019

• Livret d'ouverture
• Arrêté portant réglementation de l'usage des armes à feu

• Modèle de statuts de société de chasse

• Modèle d’un règlement intérieur de chasse

• Les éleveurs signataires de la Charte Perdrix Grise

Gibier d'eau et gibier migrateur

• Tableaux relatifs à l'ouverture de la chasse des oiseaux de passage et du gibier migrateur

• Arrêté relatif à la suspension de la chasse de la barge à queue noire et du courlis cendré (jusqu'au 30 juillet 2019)

• Arrêté modificatif du 30 juillet 2008 relatif à l’ouverture du gibier migrateur

• Arrêté du 29 août 2014 modifiant l’arrêté du 24 mars 2006 relatif à l’ouverture de la chasse aux oiseaux de passage et au gibier d’eau

• Arrêté du 12 janvier 2012 modifiant l’arrêté du 19 janvier 2009 relatif aux dates de fermeture de la chasse aux oiseaux de passage et au gibier d’eau
• Arrêté d’ouverture du gibier migrateur du 24 mars 2006
• Arrêté du 11 janvier 2011 relatif aux dates de fermeture de la chasse aux oiseaux de passage et au gibier d’eau modifiant l’arrêté du 19 janvier 2009
• Arrêté du 20 novembre 2010 relatif aux dates de fermeture de la chasse aux migrateurs et au gibier d’eau modifiant l’arrêté du 19 janvier 2009
• Arrêté du 18 janvier 2010 modifiant l’arrêté du 19 janvier 2009 relatif aux dates de fermeture de la chasse aux oiseaux de passage et au gibier d’eau, hormis les limicoles et les oies
• ArrĂŞtĂ© du 19 janvier 2009 relatif aux dates de fermeture de la chasse aux oiseaux de passage et au gibier d’eau modifiĂ© par l’arrĂŞtĂ© du 18 janvier 2010 

• Demande d'autorisation de battue particulière aux pigeons ramiers et/ou corvidĂ©s pour la dĂ©fense des cultures (en ligne)

Sanglier

• Convention d’agrainage

• Demande d'autorisation de chasse anticipée à tir des sangliers du 1er juin au 14 août inclus

• Demande d'autorisation de chasse anticipée à tir des sangliers du 1er juin au 14 août inclus EN LIGNE

• Arrêté fixant le zonage du sanglier

• Plaquette zonage du sanglier

Appelants gibier d’eau   • Registre des entrĂ©es et sorties d’animaux d’espèces non domestiques dans un Ă©levage d’agrĂ©ment
• Déclaration d’appelants
Nuisibles

 

• Demande d'autorisation de destruction à tir des animaux nuisibles ou https://www.demarches-simplifiees.fr/commencer/bilan-destruction-a-tir-animaux-saison20182019

 

• ArrĂŞtĂ©s "nuisibles" et modalitĂ©s de destruction des espèces classĂ©es nuisibles groupe 1 et les dispositions (groupe 1) et ArrĂŞtĂ©s "nuisibles" et modalitĂ©s de destruction des espèces classĂ©es nuisibles groupe 2

• ArrĂŞtĂ© fixant la liste des espèces classĂ©es nuisibles pour la campagne 2018-2019 (groupe 3)

• Arrêté Loutre-Castor

• Arrêté du 29 juin 2011 modifiant l’arrêté du 29 janvier 2007 fixant les dispositions relatives au piégeage des animaux classés nuisibles (interdisant l’utilisation de piège à assommoir)
• Déclaration de piégeage en mairie

• Bilan de déterrage pour les équipages

• Bilan de déterrage pour les particuliers

• DĂ©claration de dommages causĂ©s par la faune sauvage pour le maintien de la liste des animaux classĂ©s nuisibles

Tableaux récapitulatifs :

• Groupe 1

• Groupe 2

• Groupe 3
Plan de chasse et plan de gestion
 
• Arrêté modifiant l'arrêté du 15 mai 2017 fixant le plan de chasse triennal 2018-2020

• Imprimé 1ère demande de plan de chasse au petit gibier : Lièvre
• Imprimé 1ère demande de plan de chasse au petit gibier : Faisan
• Arrêté modifiant l'arrêté instituant un plan de chasse applicable à l'espèce "faisan commun" sur certaines communes du Loiret

• Fiche de tir cerf de 8 cors ou moins (CEM1)

• Fiche de tir biche (CEF)

• Fiche de tir jeune cervidé (CEJC)

• Fiche de tir cerf (CEM)

Suivi sanitaire de la faune sauvage   • ArrĂŞtĂ© sanitaire
• Liste des laboratoires départementaux d’analyses agrées pour la recherche de larves de trichines par digestion pepsique
Éducation Ă  l’environnement   • Animation scolaire destinĂ©e aux classes des Collèges
• Animation scolaire destinée aux classes des écoles primaires
Couverts faune sauvage

 

• CIPAN 2018

• Contrat JEFS 2018

• Arrêté Jachères

• Communiqué Jachères

• Communiqué Fécondation croisée et production de semences

SchĂ©ma DĂ©partemental de Gestion CynĂ©gĂ©tique  

• SDGC 2018-2024
• Arrêté d'approbation du SDGC 2018-2024 du 29 mai 2018
• Memento SDGC 2018-2024
• Convention d’agrainage

Collecte de timbres vote  

• pour les territoires

• pour les chasseurs

AssemblĂ©e gĂ©nĂ©rale  

• Document préparatoire à l’Assemblée Générale du 28 avril 2018

• Indemnités des dégâts de gibier 2017

• Règlement intérieur

• Projet de statuts FDC45

• Procès verbal de l'AG 2017

     

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