[FDC18] Documents téléchargeables

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Agenda

Dernière mise à jour :
mardi 7 septembre 2010

Permis de chasser	• Décret relatif aux modalités de délivrance du permis de chasser et de l’autorisation de chasser accompagné • Arrêté relatif aux modalités de remboursement du droit de timbre du permis de chasser et de délivrance du duplicata • Arrêté relatif aux modalités de l’examen pour la délivrance du permis de chasser • Demande d’autorisation de chasse accompagnée
	• Bon de commande de validation annuelle
	• Bon de commande de validation temporaire (3 jours)
	• Bon de commande de validation temporaire (9 jours)
	• Note d’information pour la validation du permis
	• Notice d’assurance
	• Assurance Dommages accidentels causés aux chiens et Tous risques fusils
Chasse	• Demande d’autorisation de chasse du sanglier du 1er juin au 14 août
	• Arrêté d’ouverture et de clôture de la chasse
	• Arrêté d’ouverture des migrateurs
	• Arrêté de fermeture du gibier d’eau
	• Arrêté de fermeture des migrateurs
	• Dépliant des dates d’ouverture
Plan de chasse	• Demande de plan de chasse
Nuisibles	• Arrêté nuisibles
	• Arrêté modificatif du 20 janvier 2010 fixant la liste des animaux nuisibles
	• Autorisation de destruction à tir d’animaux classés nuisibles
	• Déclaration de piégeage en mairie
	• Déclaration de dégâts des espèces nuisibles
	• Bilan de piégeage
Formations	• CERFA d’inscription à la formation de chasse à l’arc
Formations	• CERFA d’inscription à la formation au permis de chasser
Revue	• Télécharger la revue de février 2010